Marque enregistrée - Marque en vigueur

AS A CLOUD
M. FREDERIC PETERS
M. EMMANUEL GAZAY

Numéro de dépôt :
4208780
Date de dépôt :
10/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2025
AS A CLOUD de FREDERIC PETERS

Présentation de la marque AS A CLOUD

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2015 par monsieur FREDERIC PETERS et monsieur EMMANUEL GAZAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AS A CLOUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Les déposants sont monsieur FREDERIC PETERS domicilié(e) 41 rue Maurice Courtan - 78300 - Poissy - France et monsieur EMMANUEL GAZAY domicilié(e) Chemin des Côtes de Montbron - 78350 - Jouy en Josas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC PETERS domicilié(e) 41 rue Maurice Courtan - 78300 - Poissy - France.

La marque AS A CLOUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS A CLOUD arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.

FREDERIC PETERS a également déposé les autres marques suivantes : THE ADAPTIVE ALLIANCE , OPEN ADAPTATION , INGENIERIE DE L'ADAPTATION , SERVICE CONTAINER , SOLVENITY , , FRUGAL ADAPTATION INITIATIVE , METAPTIVE , MANAGEMENT DE L'ADAPTATION , SOUTENABILITE A L'ECHELLE


M. FREDERIC PETERS - 41 rue Maurice Courtan - 78300 - Poissy - France

M. EMMANUEL GAZAY - Chemin des Côtes de Montbron - 78350 - Jouy en Josas - France


M. FREDERIC PETERS - 41 rue Maurice Courtan - 78300 - Poissy - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 14 octobre 2016 - Concession de licence n°687286 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-14

Inscription le 2 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781429 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.